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Le Règlement sur les installations sous pression




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Le Règlement sur les installations sous pression et l’inspection des installations

Une conférence présentée par la CMMTQ

Le domaine des installations sous pression est complexe et très encadré, compte tenu des risques importants liés à leur utilisation. Cette conférence distingue les obligations prévues au Règlement sur les installations sous pression de chaque organisation qui intervient au long du cycle de vie d’un équipement sous pression. Nous abordons la notion de permis en installation sous pression, de déclaration des nouvelles installations sous pression, d’équipements neufs ou usagés, d’approbation, d’autorisation de travaux de réparation, d’autorisation de remise en service et de conformité des installations. Nous abordons également le fonctionnement de la Régie du bâtiment du Québec quant aux inspections des installations et les actions qu’elle peut prendre.

Conférence RECONNUE par la CMEQ, la CMMTQ et la RBQ dans le cadre de la formation continue obligatoire (catégorie chauffage, sous-catégories : 15.4, 15.4.1).

Le 20 avril 2023, de 13 h 30 à 14 h 30

Geneviève Breton

Directrice, Direction des équipements sous pression, Régie du bâtiment du Québec (RBQ)

Diplômée en ergonomie de Polytechnique de Montréal, et en ergothérapie de l’Université Laval, Geneviève Breton a œuvré en réadaptation et en ergonomie au début de sa carrière. Inspectrice en santé et en sécurité pendant sept ans à la CNESST en industrie, elle est très impliquée en sécurité des machines et experte en ergonomie. Elle poursuit son parcours en gestion de l’indemnisation et de réadaptation à la CNESST, et revient à sa passion de la prévention des accidents en obtenant le poste de directrice de la Direction des équipements sous pression, dans lequel elle œuvre à améliorer la qualité du service depuis 2018.

Aziz Khssassi, ing.

Chef de service, Direction des équipements sous pression, Régie du bâtiment du Québec (RBQ)

Diplômé de Polytechnique de Montréal, Aziz Khssassi possède presque 25 ans d’expérience dans le domaine des installations techniques et de la conception d’équipements. Il œuvre à la RBQ depuis 2012 en tant qu’ingénieur en équipements sous pression, et depuis 2015 en tant que coordonnateur de l’Authorized Inspection Agency (AIA) pour l’ASME et le National Board. M. Khssassi représente la RBQ auprès de ces instances ainsi que de l’Association des chefs inspecteurs du Canada (ACI). Membre associé des comités techniques des normes CSA-B51, CSA-B52, ASME Section VIII Div.1 et NBIC Part-3, il est le responsable technique des inspecteurs autorisés et des superviseurs de l’AIA. Depuis le 1er juillet 2021, il est le chef du Service de la réglementation, du soutien technique et de l’inspection à la Direction des équipements sous pression.

Myriam St-Georges, ing.

Ingénieure, Direction des équipements sous pression, Régie du bâtiment du Québec (RBQ)

Diplômée de l’Université de Montréal et de Polytechnique de Montréal, Myriam St-Georges possède presque 30 ans d’expérience dans le domaine, dont 8 ans auprès de fabricants d’appareils sous pression et 14 ans à titre d’ingénieure-conseillère technique à la RBQ. Elle siège à différents comités techniques fédéraux de rédaction de normes reliées au domaine des installations sous pression (ISP) et de la réfrigération mécanique depuis 2009 (CSA B51, CSA B52 et CSA-Z7396.1). Mme St-Georges contribue également à la formation des inspecteurs de la RBQ, à l’élaboration et à la mise à jour de la réglementation dans le domaine des ISP.

Blagovest Levitcharsky, ing.

Ingénieur, Direction des équipements sous pression, Régie du bâtiment du Québec (RBQ)

Possédant plus de 10 ans d’expérience dans le domaine des installations sous pression et plus de 20 ans d’expérience en recherche et développement et en gestion de projets en industrie chimique, métallurgie et de matériaux avancés, Blagovest Levitcharsky participe activement au développement des normes dans le domaine des installations sous pression.